ISBA
Présentation de la marque ISBA
Déposée le 8 mars 1978 par VERRERIES DOMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ISBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ISBA est expirée depuis le 8 mars 1988.
VERRERIES DOMEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037